La Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a organisé son premier débat au Sénat, en séance publique, ce jeudi 17 juin, sur le thème de la mutualisation des moyens. En tant que président de la Délégation, j’ai choisi d’intervenir plus particulièrement sur la question de la nouvelle « donne communautaire ». En effet, cette [...]
Archive de billets dans la catégorie : Délégation aux collectivités territoriales
Le choix du mode de scrutin pour l’élection des conseillers territoriaux : une équation à multiples inconnues
La Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation vient de publier, sous la signature des sénateurs Hervé MAUREY (UC, Eure) et Pierre-Yves COLLOMBAT (PS, Var), un rapport sur les modes de scrutin envisageables pour l’élection des conseillers territoriaux. Chaque rapporteur y présente son analyse de cette question essentielle. Il aborde en outre des [...]
« La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales multiplie les travaux liés aux réformes », Localtis.info
« Presque aussitôt après la désignation de ses membres début octobre, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation présidée par Alain Lambert est parvenue à son régime de croisière, comme en témoigne la multitude de rapports actuellement préparés par ses membres. Tous ces travaux traitent de questions qui se trouvent au cœur des [...]
La Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales : un point d’étape !
Les membres de la délégation ont eu l’honneur, pour la première réunion (le 13 octobre), d’avoir été invités par le Président de la Commission des finances Jean Arthuis à participer à l’audition des associations d’élus locaux sur la réforme de la taxe professionnelle. Cliquez ici pour consulter le compte rendu de l’audition de M. Jacques [...]
La Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation est dans la presse !
Comme notre hôte a pu vous l’indiquer dans les vidéos précédentes, l’instruction du Bureau stipule que la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation : – est chargée d’informer le Sénat sur l’état de la décentralisation et sur toute question relative aux collectivités territoriales (Sans préjudice des compétences des commissions permanentes). – veille [...]
Alain Lambert présente la nouvelle Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Alain Lambert vous présente la Délégation sénatoriale dont il assure désormais la présidence. Découvrez les vidéos et laissez-nous vos commentaires ! Délégation collectivités part 1/2 Délégation collectivités part 2/2
Alain Lambert, président de la délégation sénatoriale aux collectivités locales et à la décentralisation
Alain Lambert a été élu, ce jour, président de la délégation sénatoriale aux collectivités locales et à la décentralisation. Quoi de plus approprié et de plus stimulant pour notre hôte auteur, en 2007, d’un rapport sur les liens entre l’Etat et les collectivités locales ? La délégation a pour mission essentielle de livrer une information simple, [...]
